Assurance piste
auto
nbsp; nbsp; Beckenbauer Adidas Adidas Beckenbauer Assurance piste
moto
Avec Assurancepiste.com, souscrivez votre assurance roulage en ligne.
Pilote professionnel, double Champion du Monde Supersport et consultant sur Eurosport TV, Sébastien Charpentier recommande Assurancepiste.com.
Découvrez ses conseils pour profiter d’une journée piste dans les meilleures conditions.
Sur fma.fr, trouvez la solution d’assurance pour votre moto de route.
Tarifs placés, gamme complète, conseils personnalisés.
Faites confiance à un spécialiste et découvrez l'ensemble de notre gamme sur le site FMA Assurances.
Toute reproduction, revente ou distribution, même à titre gratuit, de quelque information que ce soit en provenance de ce site sans l'autorisation écrite préalable de la société FMA Assurances est strictement interdite et constitue une violation des lois françaises et européennes du code de la propriété intellectuelle.
Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.
En outre, il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Assurancepiste.com est une marque de FMA Assurances
Le Site est édité par la société FMA ASSURANCES SAS au capital de 841.324 euros dont le siège social est sis 11A quai Conti à Louveciennes (78430) et immatriculée sous le numéro 429 882 236 RCS Versailles (la « Société »).
Beckenbauer Beckenbauer Adidas nbsp; Adidas nbsp; La Société est immatriculée à l’ORIAS (www.orias.fr) dans la catégorie « courtier d’assurances » sous le numéro 12068209 – Tel : 01 39 10 52 10 - Responsabilité civile Professionnelle et Garantie Financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances,
La Société en tant qu’intermédiaire en assurances est placée sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 61, rue Taitbout 75436 cedex 09.
La Société exerce son activité en application des dispositions de l’article L 520-1.II.b du code des assurances : la liste des compagnies d’assurances partenaires est disponible sur demande.
Adidas nbsp; Beckenbauer nbsp; Adidas Beckenbauer Réclamations : FMA Assurances, Service Réclamation, 11A Quai Conti CS 30502 - 78431 Louveciennes Cedex, et/ou à Monsieur le Médiateur de la Chambre Syndicale des Courtiers en Assurances (CSCA), 91 rue Saint Lazare 75009 Paris.
La présente Charte d'utilisation (la « Charte ») a pour objet de définir les conditions d'utilisation du site internet accessible à l'adresse www.assurancepiste.com (ci-après le « Site ») que la société FMA Assurances SAS met à la disposition de ses partenaires commerciaux ainsi que de ses clients ou prospects éventuels (ci-après désignés ensemble « Utilisateur(s) »).
Le Site est édité par la société FMA ASSURANCES SAS, société par actions simplifiée au capital de 841.324 euros dont le siège social est sis 11A quai Conti à Louveciennes (78430) et immatriculée sous le numéro 429 882 236 RCS Versailles (la « Société »).
La Société est immatriculée à l’ORIAS (www.orias.fr) dans la catégorie « courtier d’assurances » sous le numéro 12068209 – Tel.: 01 39 10 52 10 - Responsabilité civile Professionnelle et Garantie Financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances,
La Société en tant qu’intermédiaire en assurances est placée sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 61, rue Taitbout 75436 cedex 09.
La Société exerce son activité en application des dispositions de l’article L 520-1.II.b du code des assurances : la liste des compagnies d’assurances partenaires est disponible sur demande
Le directeur de la publication du Site est Ludovic DUMONT.
L'Utilisateur a la possibilité de prendre contact auprès de la Société :
Le Site est hébergé par la société LPA SàRL, Société à Responsabilité Limitée à associé unique dont le siège social est sis 13bis, avenue de la Motte Picquet 75007 Paris (France) et immatriculée sous le numéro 752 238 485 RCS Paris.
nbsp; Adidas Beckenbauer Beckenbauer nbsp; Adidas Tél. : +33 (0) 970 710 710
Web : http://www.lpa-it.fr
Contact : http://www.lpa-it.fr/contact
Pour les besoins de la Charte, les termes en majuscule ci-après ont la signification suivante :
Site : site internet enregistré sous le nom de domaine « www.assurancepiste.com » ayant pour objet de permettre à toute personne s’y connectant de bénéficier d’informations relatives aux produits d’assurances distribués par la Société ainsi qu’ aux garanties s’y attachant, de faire une demande de devis ou d’assurance ou bien encore de connaitre les conditions de souscription à un éventuel contrat d’assurance et de souscrire à ce dernier.
Service(s) : désigne une ou plusieurs opérations pouvant être réalisée(s) par un Utilisateur ou Courtier dans le cadre de l’utilisation du Site.
Utilisateur : Personne physique ou moral se connectant au Site.
La Charte a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'Utilisateur peut utiliser le Site en cas de consultation à des fins de souscription ou informatives.
L'ensemble des produits d’assurances fournis par la Société et mis à disposition de l'Utilisateur est détaillé sur le Site.
L’accès au Site, la consultation des informations qu’il contient ainsi que l’établissement d’un ou plusieurs devis, ou bien encore la souscription à un contrat d’assurance implique de la part de l’Utilisateur l’acceptation sans réserve de l’ensemble des dispositions contenues dans la Charte.
La Charte pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur et accessibles sur le Site à la date d'accès à ce dernier par l’Utilisateur.
La Société fait ses meilleurs efforts afin de rendre le Site disponible et accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, indépendamment des opérations de maintenance. A ce titre, la Société est tenue d'une obligation de moyens. Toutefois, la Société se réserve, lorsque cela est nécessaire, la possibilité de modifier ou interrompre l’affichage, à tout moment, temporairement ou de manière permanente tout ou partie des informations et données présentées sur le Site.
L’Utilisateur ne pourra à aucun moment, et pour quelque raison que ce soit, mettre en cause la responsabilité de la Société au titre de l’un quelconque des motifs visés au présent article.
En accédant au Site, l'Utilisateur s'engage à :
En cas de manquement à l'une ou l'autre de ces obligations et, sans que cette liste ne soit limitative, l'Utilisateur reconnaît et accepte que la Société aura la faculté de lui refuser, unilatéralement et sans notification préalable, l'accès à tout ou partie du Site.
Le Site a pour objet de permettre à l’Utilisateur de prendre connaissance des produits d’assurances distribués par la Société ainsi que des garanties qui s’y attachent et des conditions de souscription de contrats d’assurance.
A ce titre, le Site permet notamment à l’Utilisateur d’effectuer un devis ainsi que, le cas échéant de souscrire un contrat d’assurance à distance par l’intermédiaire de la Société.
La Société n’est en aucun cas tenu de d’assurer un ou plusieurs risque(s) qui lui est/sont soumis par un Utilisateur dès lors que le(s)dit(s) risque(s) ne correspond(ent) pas aux conditions de souscription imposées par les Compagnies d’Assurances auprès desquelles les contrats d’assurances sont souscrits.
Aussi, la responsabilité de la Société ne pourra à aucun moment être recherchée en raison du refus d’assurance que l’Utilisateur pourrait se voir opposer, la Société n’étant pas responsable des conditions de souscription imposées par les Compagnies d’Assurances partenaires.
L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site et des Services auxquels il accède à partir de celui-ci.
La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable dans le cadre d'une procédure introduite à l'encontre de l'Utilisateur qui se serait rendu coupable d'une utilisation non-conforme du Site et/ou des Services qu'il procure.
L'Utilisateur reconnaît et accepte à cet égard qu'il fera son affaire personnelle de toute réclamation ou procédure formée contre la Société, du fait de l'utilisation non-conforme par lui des Services et/ou du Site Internet.
Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet de tiers.
A cet égard, compte tenu du caractère évanescent du contenu qui peut y être diffusé, la responsabilité de la Société ne saurait être engagée dans le cas où le contenu desdits sites internet de tiers contreviendrait aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur.
En toute hypothèse, la Société ne saurait être responsable :
La Société ne saurait être tenue responsable de tout dysfonctionnement de quelque nature qu'il soit relatif au matériel informatique de l'Utilisateur ainsi qu'à sa connexion d'accès à internet, lors de l'accès au Site et plus généralement aux Services.
La responsabilité de la Société ne pourra pas être recherchée si l'exécution de l'une de ses obligations est empêchée ou retardée en raison d'un cas de force majeure tel que définie par la jurisprudence des Tribunaux français, et notamment les catastrophes naturelles, incendies, dysfonctionnement ou interruption du réseau de télécommunications ou du réseau électrique.
Toute réclamation portant sur le contenu du Site, son fonctionnement ou bien encore les problèmes de connectivité pouvant être rencontrés par l’Utilisateur devra être adressée à la Société, à l’adresse suivante :
Société FMA Assurances
assurance Piste.com
11 A Quai Conti
78430 Louveciennes
La Société est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site, ainsi que de l’ensemble des droits de propriété industrielle des éléments que ce dernier contient (logos, marques, etc...)
Dès lors, conformément aux dispositions du livre 1er du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du Site et/ou de son contenu et/ou des Services, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la Société, est prohibée et constitue des actes de contrefaçon de droits d'auteur.
nbsp; Adidas Adidas nbsp; Beckenbauer Beckenbauer De même, toute exploitation non autorisée du Site et/ou de son contenu et/ou des Services engage la responsabilité pénale et civile de l'Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d'auteur.
La Société divulgue le Site et les Services afin d'en permettre un accès sur le réseau internet, et ce :
Toute autre utilisation du Site et/ou des Services est réputée de plein droit réservée à la Société et constituer une atteinte à son droit de divulgation sur le Site Internet et/ou les Services.
Les marques, logos, dénominations sociales, sigles, noms commerciaux, enseignes et/ou nom de domaine de la Société et/ou de ses partenaires commerciaux mentionnés sur le Site, permettant l'accès aux Services mis à disposition par la Société, constituent des signes distinctifs non susceptibles d'utilisation sans l'autorisation expresse et préalable de la Société ou des titulaires tiers éventuels des tout ou partie des droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés aux éléments susvisés.
Adidas nbsp; nbsp; Adidas Beckenbauer Beckenbauer Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutif de contrefaçon de marque, en application des dispositions du Livre 7 du Code de la propriété intellectuelle, d'usurpation de dénomination sociale, nom commercial et de nom de domaine engageant la responsabilité civile de son auteur.
L'Utilisateur reconnaît et accepte que l'accès au Site et aux Services mis à sa disposition par la Société ne saurait emporter une quelconque cession ou concession des droits de propriété intellectuelle
L’Utilisateur reconnait que la technique consistant à intégrer un ou plusieurs lien(s) au sein du Site, sans l’accord de la Société, en vue de permettre à tout autre Utilisateur d’accéder à un site internet n’appartenant pas à la Société, appelée technique du « framing » est interdite.
Parmi les données à caractère personnel de l'Utilisateur que la Société collecte auprès de lui peuvent figurer :
Le responsable du traitement des données à caractère personnel de l'Utilisateur est la Société dont les coordonnées sont visées à l'article 2 de la Charte.
Les données à caractère personnel de l'Utilisateur collectés auprès de lui et traitées par la Société ont pour finalité de permettre à la Société de :
Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés, modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004, l'Utilisateur est informé que :
La Société s'engage à protéger l'ensemble des données à caractère personnel de l'Utilisateur, lesquelles données sont recueillies et traitées par la Société avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de la Loi précitée.
Conformément aux dispositions des articles 38, 39 et 40 de la Loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004, l'Utilisateur a, à tout moment, la faculté de :
Pour exercer ses droits, il suffit à l'Utilisateur d'adresser un simple courrier en prenant soin de justifier de son identité (mentionner ses noms, prénoms, adresse de courrier électronique et joindre une copie de sa pièce d'identité) - conformément aux alinéas 1er des articles 39 et 40 de la Loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004 - à la Société, aux coordonnées visées à l'article 2 de la Charte.
La Société collecte et traite les données à caractère personnel de l'Utilisateur avec la plus grande confidentialité, et dans le respect des dispositions de la Loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004. La Société s'engage à prendre toutes mesures raisonnables nécessaires à la sécurisation et la protection des données à caractère personnel des Utilisateurs de son Site et des Services, collectées et traités par ses soins. L'ensemble des données à caractère personnel de l'Utilisateur font l'objet d'un archivage électronique par la Société, durant toute la durée de validité d’un devis ainsi que tout au long de la période durant laquelle un Utilisateur sera en lien contractuel au titre d’un contrat d’assurance souscrit vis la Site avec la Société.
Les données à caractère personnel de l’Utilisateur sont purement effacées par la Société dès lors que l’Utilisateur n’entretient plus aucun lien contractuel avec la Société, hormis dans l’hypothèse d’un éventuel contentieux directement lié à un contrat d’assurance souscrit sur le Site.
La Charte exprime l’intégralité des accords établis entre la Société et l’Utilisateur.
Toute modification de la Charte ne pourra résulter que de la volonté de la Société et ne pourra en aucun cas être déduite, soit d’une tolérance, soit de la passivité de cette dernière.
Dans le cas où l’une des clauses de la Charte serait déclarée nulle ou inapplicable pour quelque cause ou par quelque juridiction ou autorité que ce soit, et ce même par le biais d’une décision ayant autorité de la chose jugée, cette nullité n’affectera en aucun cas la validité de toutes les autres clauses.
Ces dernières resteront en vigueur et devront être appliquées comme si la Charte avait été conclue sans la clause invalidée, et ce nonobstant, d’une part, une éventuelle indivisibilité contractuelle entre la ou les clauses invalidées et les autres clauses et, d’autre part, la stipulation éventuelle du caractère déterminant de ladite clause invalidée.
L’Utilisateur et la Société s’engagent à tout faire pour essayer de régler à l’amiable tout litige qui pourrait éventuellement naître de l’exécution de la Charte et plus généralement de l’utilisation du Site.
5 nbsp;chaussures 711 Fitness D De nbsp;v3 Rose Femme 36 white Peach Balance New Dusted Eu nwYxIq7ERFnbsp; nbsp; Beckenbauer Adidas Beckenbauer Adidas La Charte est régie par la Loi Française et tout différend entre l’Utilisateur et la Société relatif à sa conclusion, son interprétation ou son exécution sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris.
Nous vous invitons à consulter les Conditions Générales des produits d'assurance piste que nous distribuons et à les enregistrer sur votre ordinateur une fois votre soucription effectuée.
Nos Conditions Générales :
nbsp; Beckenbauer Beckenbauer nbsp; Adidas Adidas Nous vous invitons à consulter les Conditions Générales des produits d'assurance piste que nous distribuons et à les enregistrer sur votre ordinateur une fois votre soucription effectuée.
Nos Conditions Générales :
Nous vous invitons à consulter les Conditions Générales des produits d'assurance piste que nous distribuons et à les enregistrer sur votre ordinateur une fois votre soucription effectuée.
Nos Conditions Générales :
Pour de plus amples renseignements et questions sur les produits du site www.assurancepiste.com n’hésitez pas à nous contacter :
Votre responsable commercial: Thierry COLOMBO est à votre disposition (Mobile : 06.79.24.69.06)
Et pour l’assurance traditionnelle de votre moto, FMA se tient à votre disposition du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 au 01.39.10.52.22 ou sur notre site internet Nike Fitness black Chaussures De black 090 black Ii Homme black Noir Woodside OUqrO